Créations Mira’Belle
Laure MERCIER – Entreprise Individuelle
SIRET : 97907785600016
Adresse : 1 Allée du Quiard, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE, France
E-mail : contact@creations-mirabelle.fr
Créations Mira’Belle propose à la vente des bijoux en pâte polymère faits main, fabriqués dans son atelier à Saint Jean de Braye.
Chaque bijou est une pièce unique ou réalisée en petite série. Les produits proposés sont principalement des boucles d’oreilles et des pin’s.
Chaque produit dispose d’une fiche détaillant ses caractéristiques (matières, dimensions, couleurs, poids…).
Créations Mira’Belle se réserve le droit de modifier des prix, d’ajouter ou de supprimer des produits sur la boutique en ligne sans préavis.
Les couleurs visibles sur les photographies peuvent varier légèrement par rapport à la réalité. Créations Mira’Belle décline toute responsabilité en cas de litige portant sur des différences marginales de couleurs ou de matières.
Des créations personnalisées sont possibles sur demande spécifique via le formulaire de contact ou par e-mail.
L’utilisation des produits de Créations Mira’Belle à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.
Les commandes se font exclusivement via le site internet.
Aucun minimum d’achat n’est imposé.
Les produits en vente sont soit en stock, soit réalisés en quantité très limitée voire en pièce unique. Cette information est précisée sur chaque fiche produit. En cas d’indisponibilité, la commande ne sera pas possible.
Toute commande validée est considérée comme irrévocable.
Créations Mira’Belle se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, de non-paiement total ou partiel de la commande en cours, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel. La responsabilité de Créations Mira’Belle ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.
Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable – article 293 B du CGI (régime de la micro-entreprise).
Créations Mira’Belle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Toutefois, le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande, via les modes de paiement sécurisés proposés sur le site (Carte Bancaire).
Les moyens de paiement acceptés sont ceux réalisés en carte bancaire, via un site sécurisé proposé par le Crédit Agricole.
Le paiement est exigé intégralement au moment de la commande. Sans paiement complet, la commande ne sera ni validée ni expédiée.
Les frais de livraison s’ajoutent à la fin de la commande et sont calculés en fonction du mode et du lieu d’expédition.
Les règlements par chèque postal, chèque bancaire, virement, Paypal ou mandat administratif ne sont pas acceptés.
Les frais de livraison s’ajoutent à la fin de la commande et sont calculés en fonction du mode et du lieu d’expédition et sont à la charge du client.
Créations Mira’Belle livre partout en France métropolitaine (Corse incluse).
Pour toute livraison hors de France, merci de prendre contact avant de passer commande.
Les frais de livraison en Mondial Relay sont offerts, en France métropolitaine (Corse incluse), à partir de 60€. Cette réduction ne s’applique pas pour la livraison en Colissimo en point relais et à domicile sans signature.
Délais de livraison :
Transporteurs :
Un numéro de suivi est systématiquement communiqué par e-mail au client dès l’expédition de la commande.
Créations Mira’Belle n’est pas responsable d’une erreur de saisie de la part du client lors du passage de la commande. L’entreprise ne pourra en être tenue pour responsable. Il est donc de la responsabilité du client de vérifier les informations avant validation car il ne sera pas possible de faire de modification après expédition.
Créations Mira’Belle ne pourra être tenue responsable des délais de livraison s’ils sont rallongés pour différentes raisons (grèves, aléas climatiques, …) car cela dépend de chaque transporteur.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué après réception du produit retourné, sous réserve qu’il soit en parfait état, non porté et non endommagé.
En cas de bijou abîmé ou porté, Créations Mira’Belle se réserve le droit de refuser le remboursement.
Les créations personnalisées ou en promotion ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
Avant de renvoyer un produit, le client doit prendre contact avec Créations Mira’Belle par mail à contact@creations-mirabelle.fr en expliquant le problème et en y joignant des photos attestant du souci rencontré.
En cas d’exercice du droit de rétractation, Créations Mira’Belle mettra tout en oeuvre pour que vous soyez remboursé sous 14 jours. Le remboursement s’effectuera directement sur le compte bancaire du client, selon les délais bancaires.
Créations Mira’Belle applique les garanties légales de conformité (article L217-4 du Code de la consommation) ou de vices cachés (article 1641 du Code civil).
En plus de ces garanties légales, Créations Mira’Belle propose un service après-vente pendant 1 an pour ses bijoux.
En cas de problème, le client devra contacter Créations Mira’Belle par e-mail à contact@creations-mirabelle.fr avec des photographies du bijou endommagé pour étude du dossier.
Le client est invité à respecter les conseils d’entretien indiqués sur le site (voir la page dédiée).
Créations Mira’Belle ne pourra être tenue responsable en cas de détérioration liée à une mauvaise utilisation (exposition à l’eau, chocs, etc.) ou à l’usure normale du bijou.
Tous les éléments du site internet (photographies, textes, créations, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation, même partielle, des éléments du site est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Laure MERCIER.
En cas d’utilisation non autorisée d’un quelconque élément du site internet, Laure MERCIER se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires.
Créations Mira’Belle collecte et traite les données personnelles des clients uniquement dans le cadre du traitement des commandes (adresse postale pour livraison, e-mail pour envoi du suivi de commande).
Les données collectées ne seront jamais revendues ni cédées à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Le site internet propose également :
Le client peut se désinscrire à tout moment de la newsletter via un lien de désinscription présent en bas de chaque e-mail.
En cas de litige, le client est invité à contacter Créations Mira’Belle par e-mail à l’adresse contact@creations-mirabelle.fr pour rechercher une solution amiable.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
Ces conditions générales de vente sont soumises au droit français. Ainsi, seule la législation française en vigueur fera foi.
